Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Semoir
Association d'Enseignement Agricole de PURPAN

Numéro de dépôt :
4527675
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
Le Semoir de d\'Enseignement Agricole de PURPAN

Présentation de la marque Le Semoir

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par l'association loi 1901 d'Enseignement Agricole de PURPAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Semoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 d'Enseignement Agricole de PURPAN domicilié(e) 75 voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ecole d'Ingénieurs de PURPAN, Monsieur Guillaume LAVALADE domicilié(e) 75 Voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France.

La marque Le Semoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Semoir arrivera à expiration en date du 22 février 2029.

d'Enseignement Agricole de PURPAN a également déposé les autres marques suivantes : Agro Bachelor , AGRIGEST , Magnolia Grandiflora de PURPAN , PURPANAIS


Association d'Enseignement Agricole de PURPAN - 75 voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France


Ecole d'Ingénieurs de PURPAN, Monsieur Guillaume LAVALADE - 75 Voie du TOEC - 31076 - Toulouse Cedex 3 - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.